Ceci est une traduction, faite pour vous aider à la lire. La version anglaise est la version officielle et c'est celle qui s'applique. Lire la version anglaise
Droits d'auteur et DMCA
Kubbord est créé par Night Shift Studio (Kubbord Labs LLC), Indiana, USA. Les cuisiniers partagent des recettes et des photos de plats dans Kubbord, et nous prenons leurs droits, ainsi que les vôtres, au sérieux. Si vous pensez qu'un élément de l'application Kubbord ou du site kubbord.com reproduit votre travail, informez notre agent désigné en matière de droit d'auteur et nous examinerons la question rapidement.
Notre agent désigné
L'agent de Kubbord Labs LLC pour les avis en vertu du Digital Millennium Copyright Act (17 U.S.C. § 512) est :
Tony Jackson
Kubbord Labs LLC
1403 Orlando Dr
Fort Wayne, IN 46825-4047
États-Unis
Téléphone : (260) 207-4980
E-mail : nightshiftstudioapps@gmail.com
Cet agent est répertorié dans le DMCA Designated Agent Directory du U.S. Copyright Office (enregistrement DMCA-1086128), également pour 14Twelve et Night Shift Studio. L'e-mail est le moyen le plus rapide de nous joindre ; veuillez utiliser l'objet « Copyright notice ».
Que doit contenir un avis
- Vos nom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail.
- L'œuvre dont vous êtes propriétaire (par exemple une recette, un livre ou une photo), ou un lien vers celle-ci.
- Où se trouve la copie dans Kubbord : le nom de la recette, le pseudo du cuisinier, son lien ou une capture d'écran.
- Une déclaration attestant de votre bonne foi quant au fait que l'utilisation n'est pas autorisée par vous-même, votre agent ou la loi.
- Une déclaration certifiant que les informations contenues dans votre avis sont exactes et, sous peine de parjure, que vous êtes le propriétaire ou autorisé à agir au nom du propriétaire.
- Votre signature physique ou électronique (taper votre nom complet suffit).
Nous supprimons ou masquons rapidement le contenu signalé et en informons le cuisinier qui l'a partagé. Prétendre sciemment qu'un contenu copie votre travail alors que ce n'est pas le cas peut vous rendre responsable de dommages et intérêts.
Si votre contenu a été supprimé
Si un contenu que vous avez partagé a été supprimé et que vous pensez qu'il s'agit d'une erreur, envoyez un contre-avis au même agent avec : vos nom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail ; ce qui a été supprimé et où cela se trouvait ; une déclaration, sous peine de parjure, affirmant que vous pensez de bonne foi que le contenu a été supprimé par erreur ou mauvaise identification ; votre consentement à la compétence du tribunal fédéral de votre adresse (ou, hors des États-Unis, de tout district judiciaire où Kubbord Labs LLC est situé) et à accepter la signification d'actes de la part de la personne ayant envoyé l'avis ; ainsi que votre signature. Nous lui transmettons cet avis et pouvons rétablir le contenu sous 10 à 14 jours ouvrés, à moins qu'elle ne nous informe qu'elle a engagé des poursuites judiciaires.
Contrefacteurs récidivistes
Nous fermons les comptes des personnes qui partagent de manière répétée le travail d'autrui.
Autre chose
Pour une recette, une photo ou un commentaire qui enfreint les règles d'une autre manière, utilisez « Signaler » dans l'application, ou envoyez un e-mail à hello@kubbord.com. Voir aussi l'article 7 des conditions d'utilisation et le Support.